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Introduction

Le présent site incluant le site mobile est la propriété de la SAS ETABLISSEMENTS EDMOND LUTZ ET FILS, société française qui exerce son activité à destination des particuliers et des professionnels sous le nom commercial « LUTZ ».

La SAS ETABLISSEMENTS EDMOND LUTZ ET FILS est immatriculée en tant que société par actions simplifiée au capital de 500000 euros auprès du Registre du Commerce et des Sociétés de Mulhouse sous le numéro de SIRET 94595004600017 avec pour code APE 1610A.

Le directeur de la publication du site Web est Madame Audrey Surgand en qualité de Présidente de la SAS ETABLISSEMENTS EDMOND LUTZ ET FILS et représentant légal de la SAS ETABLISSEMENTS EDMOND LUTZ ET FILS.

Le stockage direct et permanent de l’ensemble du site, la création graphique et le développement du présent site internet a été réalisé par l’agence de communication MARS ROUGE dont l’adresse est 9 rue Louis Pasteur – F-68100 Mulhouse – +33 3 89 36 05 37.
Le directeur technique du site Web est Monsieur Julien DI GIUSTO en sa qualité de gérant de MARS ROUGE SARL.

RESPONSABILITÉ

L’espace ayant l’extension de nom de domaine .alsace est régi par la loi française. Il en est ainsi des règles de fond comme des règles de forme. De manière expresse, les règles de conflit de loi sont exclues au profit de l’application complète et sans réserve de la loi française. Les résidents étrangers acceptent formellement l’application de la loi française en visitant ce site et en utilisant tout ou partie des fonctionnalités du site. L’utilisateur du site Web www.lutz.alsace reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
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Par ailleurs, avant toute utilisation du site Web www.lutz.alsace, l’utilisateur reconnaît s’être assuré que le navigateur utilisé permet un accès sécurisé du site.
Le site Web est exploité par la SAS ETABLISSEMENTS EDMOND LUTZ ET FILS qui fera son meilleur effort pour rendre le site accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, mais ne pourra en aucun cas engager sa responsabilité en cas d’impossibilité de se connecter.

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Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ainsi que toute représentation totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuées à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de la SAS ETABLISSEMENTS EDMOND LUTZ ET FILS sont donc prohibées, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

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DIVERS

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